Copie d’un extrait des délibérations la commune de Belfort du 4 août 1793. Dénonciation d’un dénommé Tortel, garde d'artillerie et demande de remplacement. Apostille autographe de Bonaparte de deux lignes et demie, postérieure.
« Répondu le 13. Répondre que certains représentants du peuple […] ou Ministre a prononcer sur une destitution pareille ».
Lot présenté par Mathilde Lalin-Leprevost, expert C.N.E. (06 84 38 90 72).
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